La République Galactique.

Bienvenue dans la capitale de la république.
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 La constitution de la république.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Mobiwedge.
Garant à la retraite
Garant à la retraite
avatar

Nombre de messages : 239
Localisation : Montréal.
Date d'inscription : 01/03/2009

MessageSujet: La constitution de la république.   Ven 6 Mar 2009 - 23:45

Constitution de la République Galactique


Partie I: Généralités

Article premier: La constitution est écrite pour permettre à chacun d'avoir la place qu'il mérite et d'éviter les injustices. Tout les autres articles doivent être écrits en ce sens

Article 2: Le respect d'autrui est à la base même de la république. Toute personne ne partageant pas cette valeur n'a rien à faire dans la capitale de la République et ne peut en être membre.

Article 3: Il est impossible de cumuler les postes de juge et de sénateur. Le Garant de la République ne peut-être ni juge, ni sénateur. Le poste de chancelier n'est cumulable avec aucun autre.

Article 4: Modifier la constitution de la république nécessite l'unanimité au Sénat et l'aval du Garant de la République.

Article 5: Nul n'est autorisé à utiliser le pouvoir qu'il lui a été confié par la république dans son unique intérêt. La corruption sous toutes ses formes est prohibée.



Partie II: Les membres

Article 6: Les membres sont souverains, c'est le principe même de la République, et ce sont eux qui élisent les Sénateurs. Tout membre a le droit de vote et à le droit de poser sa candidature pour devenir sénateur (et ainsi représenter les autres membres). Les membres ont aussi des devoirs, ils doivent se soumettre en toutes circonstances aux décisions des représentants qu'ils ont élus.

Article 7: Tous les membres doivent obéir aux lois qui ont été votées par le sénat et à la constitution.

Article 8: Tout membre à le droit de parole et peut à n'importe quel moment soumettre un problème, une réclamation à la cour suprême ou proposer une loi au sénat.



Partie III: Le sénat

Article 9: Le sénat gouverne la république. Il détient à la fois le pouvoir exécutif et le pouvoir de légiférer. Lui seul est habilité à signer une alliance avec un empire étranger, négocier un pacte de non-agression ou déclarer la guerre en cas de nécessité. Il fixe aussi les taxes, décide des objectifs militaires et technologiques. Le sénat vote à la majorité simple.

Article 10: Le sénat est constitué à la fois des sénateurs (qui représentent les membres par qui ils ont été élus) et du Chancelier. Chaque sénateur à un droit de vote qu'il est libre d'exercer dans un délai raisonnable (24 h après l'ouverture du post) ou de ne pas exercer du tout.

Article 11 : À chaque élection (qui auront lieu au maximum à 2 mois d'intervalle), 10% des membres de la république seront élus pour devenir sénateurs.

Article 12: Tous les membres ont le droit à la parole et à être entendus. Il est du devoir des sénateurs d'écouter tous les membres et de traiter toutes les questions et les problèmes auxquels ils seront confrontés .



Partie IV: Les juges de la cour suprême

Article 13: La cour suprême est chargée de respecter les lois votées par le sénat et détient donc le pouvoir de juger et de rendre justice.Les juges rendent trois décisions différentes : une amende payable au dépôt, l'inéligibilité pour un temps donné, ou l'exclusion définitive. Dans ce dernier cas la cours suprême doit être réunie dans sa totalité. Chaque Citoyen de la République Galactique peut porter plainte auprès de la cours suprême. Les juges sont tenus d'enregistrer toutes les plaintes et d'argumenter leurs décisions. La cours est impartiale.

Article 14: La cour suprême sera constituée de 5 juges . La loi est la même pour tous : si suite à une faute, un juge de la cour suprême se retrouve lui même assigné à comparaître devant cette cour, il se verra démit de ses fonctions, tant que la cour n'aura pas tranché. Si la cour n'arrive pas à trouver de majorité, le Garant de la République devra trancher. Les juges sont les modérateurs des forums de la capitale.

Article 15: Le mandat des juges n'a pas de durée dans le temps mais est révocable à n'importe quel moment si ses actions sont contraires à ce qui a été décidé par le sénat.

Article 16: Les juges conseillent le Garant de la République dans ses actions et sont chargés d'encadrer et d'organiser les décisions prises par le Sénat.



Partie V: Le chancelier


Article 17: Le chancelier est élu par les sénateurs à l'ouverture d'un nouveau sénat parmi les membres du sénat. Sa voix a la même valeur que celle d'un sénateur lors des votes au sénat .

Article 18: Il est le chef de l'exécutif et peut donc appliquer dans le jeu les décisions prises par le sénat. Par contre, s'il outrepasse ses pouvoirs il sera jugé et destitué par la cour. Il garde son droit de vote en permanence au sénat...Il remplace le garant à titre de gardien de la constitution en son absence.



Partie VI: Le garant de la république

Article 19: Le Garant de la République à un droit de véto sur l'ensemble des décisions du sénat et de la cour suprême, ceci dans le but de préserver la république d'un coup d'état. Il nomme les juges de la cour suprême. Il peut dissoudre le sénat et provoquer des élections. En cas d'égalité parfaite au sénat, il a le pouvoir de donner raison à l'une des parties comme s'il disposait lui-même d'un vote.

Article 20: Le Garant de la République veille au respect de la constitution, et supervise tous les processus internes. Il est responsable de la trésorerie et à ce titre devra des comptes auprès du Sénat . Il est présent à ce poste aussi longtemps que la République existera à moins qu'il désire la quitter.
Auquel cas des élections générales auront lieu. Il est le représentant officiel de la République dans l'univers et à ce titre peut entamer tout type de négociation. Les décisions, quant à elles, seront prises par le Sénat.
Revenir en haut Aller en bas
http://republiquegalactique.forumactif.com
 
La constitution de la république.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» L'exécution publique du cadavre d'une suicidée -1649
» Henri Laval dit "Bébert" - Dernière exécution publique à Nantes - 1920
» salaire des parmedicaux de santé publique NOUVEAU
» Max Bloch - dernière exécution publique à Paris - 1939
» Au secours ! Image d'exécution publique à Toulouse en 1901

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La République Galactique. :: La grand place :: Affichage public :: Constitution-
Sauter vers: